Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE MADAME HARLAUT
Numéro de dépôt :
1116642
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. beaune
Présentation de la marque CUVEE MADAME HARLAUT
Déposée le 31 mai 1979 par REMOISSENET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. beaune), la marque française « CUVEE MADAME HARLAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE MADAME HARLAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE MADAME HARLAUT est expirée depuis le 31 mai 1989.
REMOISSENET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028